L’ambulatoire avant le stationnaire (AVOS)

En Suisse, davantage d’interventions sont réalisées de manière stationnaire qu’à l’étranger. Pourtant, le fait de réaliser une intervention en ambulatoire est souvent indiquée d’un point de vue médical, adaptée au patient et mobilise moins de ressources. Afin de promouvoir la fourniture de prestations ambulatoires, le Département fédéral de l’intérieur (DFI) a adapté l’ordonnance sur les prestations de l’assurance des soins (art. 3c et annexe 1a OPAS).

Depuis le 1er janvier 2019, six groupes d’interventions ne sont en principe remboursés par l’assurance obligatoire des soins que s’ils sont effectués en ambulatoire, à moins que des circonstances particulières ne nécessitent une hospitalisation. Une liste de critères d’exception sert à délimiter ces circonstances particulières. Parallèlement, plusieurs cantons ont commencé de leur propre chef à établir des listes d’interventions qui doivent, dans la mesure du possible, être réalisées en ambulatoire.

curafutura a procédé à une évaluation des effets de ces listes sur la période 2015-2019. Les données de facturation de ses membres Helsana, CSS et Sanitas ont servi de base à cette évaluation. Conclusion : les interventions doivent être effectuées en ambulatoire lorsque cela est médicalement judicieux, techniquement réalisable et aussi plus avantageux. Toutefois, des incitations erronées telles que les différents systèmes de financement dans le domaine ambulatoire et stationnaire et les tarifs obsolètes dans le domaine ambulatoire (TARMED) conduisent à un transfert plutôt lent.

Vous trouvez ici l’étude AVOS de curafutura.

Peter Catlos
peter.catlos@curafutura.ch
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